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R.V.Q. 2572 - Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 68
Versions de la disposition

Texte intégral
68.La collecte de porte en porte dans un milieu historique et commercial dense (HCD) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-HCD et A1-R-1-HCDLundi - Jeudi7 h à 11 h
A1-D-2-HCD et A1-R-2-HCDMardi - Vendredi
A1-D-3-HCD et A1-R-3-HCDMercredi - Samedi
A3-D-1-HCD et A3-R-1-HCD Lundi - Jeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 68; 2022, R.V.Q. 3050, a. 10; 2024, R.V.Q. 3244, a. 33.
68.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu historique et commercial dense (HCD) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-HCD et A1-R-1-HCDLundi - Jeudi7 h à 11 h
A1-D-2-HCD et A1-R-2-HCDMardi - Vendredi
A1-D-3-HCD et A1-R-3-HCDMercredi - Samedi
A3-D-1-HCD et A3-R-1-HCD Lundi - Jeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 68; 2022, R.V.Q. 3050, a. 10.
68.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu historique et commercial dense (HCD) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-HCD et A1-R-1-HCDLundi - Jeudi7 h à 11 h
A1-D-2-HCD et A1-R-2-HCDMardi - Vendredi
A1-D-3-HCD et A1-R-3-HCDMercredi - Samedi
A1-D-1-HCD et A1-R-1-HCDLundi - Jeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 68.
68.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu historique et commercial dense (HCD) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-HCD et A1-R-1-HCDLundi - Jeudi7 h à 11 h
A1-D-2-HCD et A1-R-2-HCDMardi - Vendredi
A1-D-3-HCD et A1-R-3-HCDMercredi - Samedi
A1-D-1-HCD et A1-R-1-HCDLundi - Jeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 68.
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